Fahrrad-Rahmenrohr
Brevet européen · EP2159149 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2159149
- Numéro de demande
- EP09165896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2009
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 23 févr. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B62K 19/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008011658 U 02.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2011
- 23 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
Parties
Inventeur
Thoma, Vincenz
56068 Koblenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.