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Brevet européen · EP2159726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2159726
Numéro de demande
EP09251857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2009
Publié
3 mars 2010
Délivré
27 déc. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 19/00 (2011.01)
Priorité
US 196199 21.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Inventeur

Shields, Kevin

Whitley Bay, Tyne & Wear NE25 8JH, GB

Raine, James

South Shields, Tyne & Wear NE33 5HL, GB

Hope, Gavin

Gateshead NE10 0AH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.