DISPOSITIF ÉLECTROHYDRAULIQUE DE PILOTAGE EN BOUCLE FERMÉE DU VERIN DE COMMANDE D'UN MOTEUR A TAUX DE COMPRESSION VARIABLE
Brevet européen · EP2160507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2160507
- Numéro de demande
- EP08805484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2008
- Publié
- 10 mars 2010
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 75/04 (2006.01)F02D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0702732 16.04.2007US 907776 P 17.04.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/000529 16.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/148948 11.12.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 14 oct. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 14.10.2017
- 12 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf
Publié dans Swissreg le 12.05.2016
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Titulaire
Rabhi, Vianney
69006 Lyon, FR
MCE-5 Development
21 avenue George Pompidou, 69003 Lyon, FR
Inventeur
RABHI, Vianney
69006 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.