DISPOSITIF ÉLECTROHYDRAULIQUE DE PILOTAGE EN BOUCLE FERMÉE DU VERIN DE COMMANDE D'UN MOTEUR A TAUX DE COMPRESSION VARIABLE

Brevet européen · EP2160507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2160507
Numéro de demande
EP08805484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2008
Publié
10 mars 2010
Délivré
13 avr. 2016
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 75/04 (2006.01)
F02D 15/02 (2006.01)
Priorité
FR 0702732 16.04.2007
US 907776 P 17.04.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/000529 16.04.2008
Publication PCT
WO2008/148948 11.12.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  2. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  3. 14 oct. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 14.10.2017

  4. 12 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf

    Publié dans Swissreg le 12.05.2016

  5. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

RABHI, Vianney

69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.