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Brevet européen · EP2160629 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2160629
- Numéro de demande
- EP08772823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2008
- Publié
- 10 mars 2010
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/00 (2006.01)B60W 50/14 (2012.01)B60Q 1/14 (2006.01)B60W 30/085 (2012.01)B60W 30/09 (2012.01)B60W 30/095 (2012.01)B60W 30/14 (2006.01)B60W 30/16 (2012.01)B60W 30/08 (2012.01)G01S 17/93 (2006.01)H05B 33/08 (2006.01)G01S 13/93 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 944657 P 18.06.2007
- Demande PCT
- PCT/CA2008/001160 18.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/154736 24.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
MIMEAULT, Yvan
Québec, Québec G1V 3C7, CA
CANTIN, Daniel
Québec, Québec G2G 1T5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.