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Brevet européen · EP2162605 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2162605
- Numéro de demande
- EP08754429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2008
- Publié
- 17 mars 2010
- Délivré
- 16 févr. 2011
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 67/06 (2006.01)F16H 57/00 (2006.01)F16F 15/12 (2006.01)//F16H 3/54 (2006.01)
- Priorité
- US 933103 P 04.06.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/006131 14.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/150349 11.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 16 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
SERKH, Alexander
Troy, MI 48098-4696, US
WARD, Peter, Alan
Farmington Hills, MI 48331, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.