DIAGNOSE DER RATIONALITÄT EINES SENSORS

Brevet européen · EP2162712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2162712
Numéro de demande
EP08781204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2008
Publié
17 mars 2010
Délivré
14 févr. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 15/00 (2006.01)
G01K 13/02 (2006.01)
G01K 7/22 (2006.01)
Priorité
US 771673 29.06.2007
Demande PCT
PCT/US2008/068842 30.06.2008
Publication PCT
WO2009/006436 08.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 8 août 2018

    Titulaire

    Titulaire
    Cummins Filtration IP, INC., 1400 73rd Avenue NE, Minneapolis, MN 55432, Etats-Unis d'Amérique → Cummins Emission Solutions Inc., 500 Jackson Street, Columbus, IN 47201, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

  3. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

Cummins Emission Solutions Inc.

500 Jackson Street, Columbus, IN 47201, US

Inventeur

CORBET, Todd

Franklin, IN 46131, US

BERRYHILL, Ross C.

Nashville, IN 47448, US

HARSHBARGER, Daniel R.

Columbus, IN 47201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.