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Brevet européen · EP2162983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2162983
- Numéro de demande
- EP08766845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2008
- Publié
- 17 mars 2010
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03F 3/217 (2006.01)
- Priorité
- NL 1034082 03.07.2007
- Demande PCT
- PCT/NL2008/050422 26.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/005345 08.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Inventeur
VAN SPENGEN, Willem Merlijn
NL-1058 BN Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.