HEIZELEMENT UND MIT EINEM SOLCHEN HEIZELEMENT AUSGESTATTETER FLÜSSIGKEITSBEHÄLTER

Brevet européen · EP2163130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2163130
Numéro de demande
EP08766783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2008
Publié
17 mars 2010
Délivré
11 déc. 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/26 (2006.01)
H05B 3/28 (2006.01)
Priorité
NL 2000685 06.06.2007
Demande PCT
PCT/NL2008/050360 06.06.2008
Publication PCT
WO2008/150172 11.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

Otter Controls Limited

Tongue Lane Industrial Estate Dew Pond Lane Fairfield Buxton, Derbyshire SK17 7LF, GB

Inventeur

KAASTRA, Simon

NL-7091 HV Dinxperlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.