Selbstzentrierende Schraube

Brevet européen · EP2163773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2163773
Numéro de demande
EP09169847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2009
Publié
17 mars 2010
Délivré
29 juil. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21H 3/02 (2006.01)
B21K 1/46 (2006.01)
F16B 35/04 (2006.01)
Priorité
DE 102008042141 16.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Inventeur

Wagner, Frank

35418 Großen Buseck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.