Haltevorrichtung für eine Sprinklerdüse
Brevet européen · EP2163799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2163799
- Numéro de demande
- EP09011409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2009
- Publié
- 17 mars 2010
- Délivré
- 12 janv. 2011
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008012120 U 13.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 12 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
Parties
Inventeur
Paulig, Gerd
75248 Ölbronn-Dürrn, DE
Schmitt, Jochen
76316 Malsch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.