Lamellenkontaktkäfig
Brevet européen · EP2164136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2164136
- Numéro de demande
- EP09170269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2009
- Publié
- 17 mars 2010
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/11 (2006.01)H01R 13/15 (2006.01)H01R 13/631 (2006.01)//H01H 71/08 (2006.01)//H02B 1/21 (2006.01)//H01R 9/26 (2006.01)//H01R 25/14 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20080133 U 15.09.2008
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
Fusetti, Massimo
21100 Varese, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.