SYSTEME DE PRODUCTION DE BOISSONS PAR INFUSION

Brevet européen · EP2164370 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2164370
Numéro de demande
EP08759728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2008
Publié
24 mars 2010
Délivré
3 nov. 2010
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
FR 0755149 21.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/056101 19.05.2008
Publication PCT
WO2008/142040 27.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 21 mai 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 21.05.2011

  6. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Titulaire

Compagnie Méditerranéenne des Cafés S.A.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES S.A.

9ème Rue Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 Carros, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BLANC, Jean-Pierre

F-06000 Nice, FR

GOERING, Alain

F-06000 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.