VEHICULE AUTOMOBILE DU TYPE HYBRIDE

Brevet européen · EP2164744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2164744
Numéro de demande
EP08757295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2008
Publié
24 mars 2010
Délivré
21 sept. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/00 (2006.01)
B62D 61/04 (2006.01)
B60K 7/00 (2006.01)
B60K 6/48 (2007.10)
Priorité
CH 10832007 05.07.2007
Demande PCT
PCT/CH2008/000302 04.07.2008
Publication PCT
WO2009/003304 08.01.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 21 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

Parties

Titulaire

Assystem S.A.

70 Boulevard de Courcelles, 75017 PARIS, FR

Inventeur

SBARRO, Francesco

CH-1422 Grandson

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.