SYSTÈME POUR LE POSITIONNEMENT D'UN UTILISATEUR TERRESTRE
Brevet européen · EP2165433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2165433
- Numéro de demande
- EP08826623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2008
- Publié
- 24 mars 2010
- Délivré
- 12 janv. 2011
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 7/19 (2006.01)G01S 5/14 (2006.01)B64G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0704975 10.07.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/000856 19.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/013404 29.01.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 12 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
Parties
Inventeur
LAINÉ, Robert
F-75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.