Gewächshaus und Glasscheibentrageelement

Brevet européen · EP2165596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2165596
Numéro de demande
EP09170950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2009
Publié
24 mars 2010
Délivré
11 janv. 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 9/14 (2006.01)
E04D 3/08 (2006.01)
E06B 3/54 (2006.01)
Priorité
NL 2002011 23.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

Boal Systemen B.V.

Marie Curiestraat 3, 2691 HC 's Gravenzande, NL

Inventeur

Van Holsteijn, Gerardus Jacobus Maria

2294 CM, Wateringen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.