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Brevet européen · EP2165814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2165814
Numéro de demande
EP10150143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2009
Publié
24 mars 2010
Délivré
20 avr. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28B 7/38 (2006.01)
C04B 26/02 (2006.01)
C04B 26/22 (2006.01)
C04B 41/45 (2006.01)
Priorité
DE 102008035236 29.07.2008
Divisionnaire de
EP09161128
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

Droll, Klaus Dr.

55126, Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.