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Brevet européen · EP2166990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2166990
Numéro de demande
EP08795325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2008
Publié
31 mars 2010
Délivré
3 oct. 2018
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/56 (2006.01)
A61M 29/02 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 964703 P 13.08.2007
Demande PCT
PCT/US2008/009729 13.08.2008
Publication PCT
WO2009/023250 19.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 27 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 27.11.2018

  8. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

MicroAire Surgical Instruments LLC

MicroAire Surgical Instruments, LLC

1641 Edlich Drive, Charlottesville, VA 22911, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

WEISEL, Thomas

Ventura, CA 93003, US

MORRIS, Stephen

Chico, CA 95928, US

PISARNWONGS, Roger

Valencia, CA 91354, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.