SKIFELL AUS GERICHTETEM FLOCK
Brevet européen · EP2167204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2167204
- Numéro de demande
- EP08757245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 12 oct. 2011
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 7/02 (2006.01)B05D 1/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 990072007 20.06.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000252 05.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/154758 24.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 6 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 1 nov. 2019
Transféré
- Titulaire
- Serge Ferrari Tersuisse AG, Emmenweidstrasse 66, 6021 Emmenbrücke → colltex ag, Buchholzstrasse 46, 8750 Glarus
Publié dans Swissreg le 01.11.2019
- 26 mai 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ferfil Multifils Sa, Emmenweidstrasse 66, 6021 Emmenbrücke → Serge Ferrari Tersuisse AG, Emmenweidstrasse 66, 6021 Emmenbrücke
Publié dans Swissreg le 26.05.2018
- 12 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.