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Brevet européen · EP2167353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2167353
Numéro de demande
EP08754394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2008
Publié
31 mars 2010
Délivré
14 août 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/34 (2011.01)
Priorité
DE 102007033796 19.07.2007
Demande PCT
PCT/US2008/006087 09.05.2008
Publication PCT
WO2009/011731 22.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

KEY SAFETY SYSTEMS, INC.

Key Safety Systems, Inc.

7000 Nineteen Mile Road, Sterling Heights, MI 48313, US

Inventeur

HOFMANN, Volker

60389 Frankfurt, DE

VOLKMANN, Matthias

61476 Kronberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.