TREIBRIEMEN

Brevet européen · EP2167840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2167840
Numéro de demande
EP08768709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2008
Publié
31 mars 2010
Délivré
5 mars 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 5/08 (2006.01)
D01F 6/62 (2006.01)
F16G 1/08 (2006.01)
Priorité
US 947807 P 03.07.2007
Demande PCT
PCT/US2008/007785 23.06.2008
Publication PCT
WO2009/005617 08.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

The Gates Corporation

(A Delaware USA Corporation) 1551 Wewatta Street, Denver, CO 80202, US

Inventeur

WU, Shawn, Xiang

Rochester Hills, MI 48307, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.