Porte-outil à réglage axial

Brevet européen · EP2168703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2168703
Numéro de demande
EP09305813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2009
Publié
31 mars 2010
Délivré
25 oct. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/02 (2006.01)
B23B 31/107 (2006.01)
Priorité
FR 0856145 12.09.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

SECO - E.P.B.

8b rue de Neuwiller, 67330 Bouxwiller, FR

Inventeur

Freyermuth, Alain

67350 Pfaffenhofen, FR

Heyd, Willy

67330 Dossenheim sur Zinsel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.