Kraftstofftanköffnung

Brevet européen · EP2168753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2168753
Numéro de demande
EP09011562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2009
Publié
31 mars 2010
Délivré
7 nov. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/76 (2006.01)
B29C 49/04 (2006.01)
B60K 15/03 (2006.01)
B29C 49/60 (2006.01)
Priorité
US 240448 29.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Titulaire

TI Group Automotive Systems, L.L.C.

12345 East Nine Mile Road, Warren Michigan 48090-2001, US

Inventeur

Mellander, Carl-Hugo M.

76275 Ettlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.