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Brevet européen · EP2170048 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2170048
- Numéro de demande
- EP07764449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2007
- Publié
- 7 avr. 2010
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01N 25/34 (2006.01)A01N 25/10 (2006.01)A01N 53/00 (2006.01)A01N 47/34 (2006.01)A01N 43/653 (2006.01)A01N 43/30 (2006.01)A01P 7/00 (2006.01)D01F 1/10 (2006.01)D06M 23/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/DK2007/000319 29.06.2007
- Publication PCT
- WO2009/003468 08.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
3 entrées antérieures
- 25 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Vestergaard Frandsen SA, Place Saint-Francois 1, 1003 Lausanne → Vestergaard SA, Place Saint-François 1, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 25.02.2017
- 24 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.06.2016
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.