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Brevet européen · EP2170191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2170191
Numéro de demande
EP08772068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2008
Publié
7 avr. 2010
Délivré
9 déc. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 946893 P 28.06.2007
Demande PCT
PCT/US2008/068393 26.06.2008
Publication PCT
WO2009/006225 08.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 9 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

Parties

Inventeur

BLAIN, Jason

Encinitas, CA 92024, US

MARTIN, Gregory

Encinitas, CA 92024, US

LAKE, Matthew

Carlsbad, CA 92009, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.