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Brevet européen · EP2170568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2170568
Numéro de demande
EP08775970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2008
Publié
7 avr. 2010
Délivré
27 nov. 2013
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27B 5/29 (2006.01)
B23D 47/02 (2006.01)
B23D 47/00 (2006.01)
B23D 45/02 (2006.01)
B23Q 11/08 (2006.01)
Priorité
GB 0713817 17.07.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/002439 16.07.2008
Publication PCT
WO2009/010752 22.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 12 mai 2015

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 12.05.2015

  3. 12 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.05.2015

  4. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  5. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Inventeur

FIRTH, Robert

York YO42 2QN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.