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Brevet européen · EP2172063 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2172063
Numéro de demande
EP08775194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2008
Publié
7 avr. 2010
Délivré
25 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2028
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007033484 18.07.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/059415 17.07.2008
Publication PCT
WO2009/010572 22.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  8. 8 oct. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Ruwisch, Dietmar, Wendenschlossstr. 296 B, 12557 Berlin, Allemagne → K/S HIMPP, Nymoellevej 6, 3540 Lynge, Danemark

    Publié dans Swissreg le 08.10.2016

3 entrées antérieures
  1. 5 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  2. 26 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 26.09.2014

  3. 25 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

Parties

Inventeur

Ruwisch, Dietmar

12557 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.