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Brevet européen · EP2172169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2172169
Numéro de demande
EP08105473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2008
Publié
7 avr. 2010
Délivré
6 janv. 2016
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/30 (2006.01)
A61C 13/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 16 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 16.02.2016

  3. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Inventeur

Mannschedel, Werner

89129 Langenau, DE

Böhner, Ralf

9451 Kriessern

Müller, Barbara

89129 Langenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.