Fotoelektrischer Rauchmelder

Brevet européen · EP2172916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2172916
Numéro de demande
EP09252336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2009
Publié
7 avr. 2010
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/107 (2006.01)
Priorité
JP 2008256064 01.10.2008
JP 2008256102 01.10.2008
JP 2009086877 31.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 19 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  3. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku Tokyo, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Hoshino, Tomohiro

Tokyo, JP

Ito, Takashi

Tokyo, JP

Suzuki, Katsuhiro

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.