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Brevet européen · EP2174049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2174049
Numéro de demande
EP08764142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2008
Publié
14 avr. 2010
Délivré
6 juin 2012
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
Priorité
JP 2007175647 03.07.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/001547 16.06.2008
Publication PCT
WO2009/004765 08.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Titulaire

CHIYODA CORPORATION

12-1, Tsurumichuo 2-chome Tsurumi-ku, Yokohama-shi Kanagawa 230-8601, JP

Inventeur

IZUCHI, Hisao

Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.