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Brevet européen · EP2174586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2174586
Numéro de demande
EP08165703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2008
Publié
14 avr. 2010
Délivré
10 déc. 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/1473 (2006.01)
B29C 39/00 (2006.01)
B29C 39/02 (2006.01)
B29D 23/00 (2006.01)
G01N 21/77 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Inventeur

Müller, Achim

63762, Grossostheim, DE

Herbrechtsmeier, Peter

61462, Königstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.