CVD-Beschichtungsverfahren

Brevet européen · EP2175045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2175045
Numéro de demande
EP09172720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2009
Publié
14 avr. 2010
Délivré
8 janv. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/40 (2006.01)
C23C 16/448 (2006.01)
F28F 19/02 (2006.01)
C23C 16/455 (2006.01)
Priorité
DE 102008050941 10.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Inventeur

Conrad, Nadine

70469 Stuttgart, DE

Holzmann, Frank

71732 Tamm, DE

Schaper, Jörg

70806, Kornwestheim, DE

Holler, Sebastian

70825 Korntal-Münchingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.