MINERALWOLLEISOLIERUNG
Brevet européen · EP2176183 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2176183
- Numéro de demande
- EP08786793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2008
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 4 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C03C 25/32 (2018.01)E04B 1/78 (2006.01)D06M 15/03 (2006.01)
- Priorité
- GB 0715100 03.08.2007GB 0807777 29.04.2008GB 0810297 06.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2008/060178 01.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/019232 12.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
3 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.07.2020
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
St Helens Merseyside WA10 3NS, GB
Shelbyville, Indiana 46176, US
Shelbyville, Indiana 46176, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.