WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2176616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2176616
- Numéro de demande
- EP08773872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2008
- Publié
- 21 avr. 2010
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F28D 7/16 (2006.01)F28F 1/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 07075587 12.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/005484 04.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/007065 15.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 14 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 14.10.2014
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
NL-3196 KK Vondelingenplaat Rt., NL
NL-3196KK Vondelingenplaat Rt., NL
NL-3196 KK Vondelingenplaat Rt., NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.