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Brevet européen · EP2178466 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2178466
- Numéro de demande
- EP08774897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2008
- Publié
- 28 avr. 2010
- Délivré
- 12 janv. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)A61K 6/04 (2006.01)A61L 27/04 (2006.01)A61L 27/06 (2006.01)A61L 27/30 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)C23F 1/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 07112076 09.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/058860 08.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/007373 15.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 25 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 25.01.2011
- 12 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
Parties
Inventeur
S-414 68 Göteborg, SE
S-426 68 Västra Frölunda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.