Al-Ti-Ru-N-C HARTSTOFFSCHICHT
Brevet européen · EP2179073 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2179073
- Numéro de demande
- EP08756841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2008
- Publié
- 28 avr. 2010
- Délivré
- 17 nov. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C23C 16/30 (2006.01)C23C 16/36 (2006.01)C22C 29/02 (2006.01)C22C 29/16 (2006.01)
- Priorité
- AT 4082007 U 29.06.2007
- Demande PCT
- PCT/AT2008/000231 26.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/003206 08.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
Parties
Inventeur
KATHREIN, Martin
A-6600 Reutte, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.