Bürstenloser Gleichstrommotor

Brevet européen · EP2180581 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2180581
Numéro de demande
EP09405179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2009
Publié
28 avr. 2010
Délivré
22 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02K 3/47 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
H02K 11/00 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
Priorité
US 257234 P 23.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 9 mai 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Electromag SA, Chemin du Dévent, 1024 Ecublens, Micronel AG, Zücherstrasse 51, 8317 Tagelswangen → Micronel AG, Zücherstrasse 51, 8317 Tagelswangen, MABUCHI MOTOR ELECTROMAG SA, Chemin du Dévent, 1024 Ecublens

    Publié dans Swissreg le 09.05.2022

  6. 28 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.03.2014

  7. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Titulaire

Micronel AG

Zücherstrasse 51, 8317 Tagelswangen

MABUCHI MOTOR ELECTROMAG SA

Chemin du Dévent, 1024 Ecublens

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Comte, Vincent

1052 Le Mont-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.