Elektrische Heizvorrichtung

Brevet européen · EP2180759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2180759
Numéro de demande
EP09012309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2009
Publié
28 avr. 2010
Délivré
9 sept. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/48 (2006.01)
Priorité
DE 202008014050 U 22.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

Schlipf, Andreas

78532 Tuttlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.