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Brevet européen · EP2181629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2181629
Numéro de demande
EP10001828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2004
Publié
5 mai 2010
Délivré
21 déc. 2011
Radié
21 déc. 2011
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
EP 03015776 10.07.2003
Divisionnaire de
EP09007962
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 11 sept. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2015

  3. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

IP Department Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

Ryser, Antoine

1006 Lausanne

Boussemart, Christophe S.

74500 Lugrin, FR

Denisart, Jean-Luc

1096 Cully

Cahen, Antoine

1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.