Bilderzeugungsverfahren

Brevet européen · EP2181856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2181856
Numéro de demande
EP09174149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2009
Publié
5 mai 2010
Délivré
2 mai 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 7/00 (2006.01)
B41M 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008282952 04.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Titulaire

Konica Minolta Holdings, Inc.

6-1, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

Takabayashi, Toshiyuki

Tokyo 191-8511, JP

Iijima, Hirotaka

Tokyo 191-8511, JP

Maeda, Akio

Tokyo 191-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.