MANSCHETTE ZUR BESTIMMUNG EINES PHYSIOLOGISCHEN PARAMETERS
Brevet européen · EP2182839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2182839
- Numéro de demande
- EP07793862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2007
- Publié
- 12 mai 2010
- Délivré
- 26 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/022 (2006.01)A61B 5/029 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/NL2007/050361 20.07.2007
- Publication PCT
- WO2009/014419 29.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 26 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2011
Parties
Inventeur
NL-1011 GD Amsterdam, NL
NL-1191 NG Amsterdam, NL
NL-1426 AR De Hoef, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.