UTILISATION COSMÉTIQUE D'UN OU PLUSIEURS COMPOSÉS DE TYPE BETA-(1,3)-GLUCURONANE OU BETA-(1,3)-GLUCOGLUCURONANE COMME AGENT AMINCISSANT OU RAFFERMISSANT

Brevet européen · EP2183284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2183284
Numéro de demande
EP08846996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2008
Publié
12 mai 2010
Délivré
30 mai 2018
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 5/00 (2006.01)
A61Q 5/00 (2006.01)
A61Q 5/12 (2006.01)
A61Q 7/00 (2006.01)
A61Q 7/02 (2006.01)
A61Q 9/04 (2006.01)
A61Q 17/00 (2006.01)
A61Q 19/06 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
A61K 8/60 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
Priorité
FR 0706121 31.08.2007
FR 0802869 27.05.2008
Demande PCT
PCT/FR2008/001211 28.08.2008
Publication PCT
WO2009/060140 14.05.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  5. 26 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.06.2018

  6. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

Greentech

Biopole Clermont-Limagne, 63360 St Beauzire, FR

université Clermont Auvergne

Université Clermont Auvergne

49, Boulevard François Mitterand CS 60032, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

RIOS, Laurent

63570 Auzat La Combelle, FR

DELATTRE, Cédric

63110 Beaumont, FR

LAROCHE, Céline

63350 Crevant-Laveine, FR

MICHAUD, Philippe

63160 Billon, FR

BERTHON, Jean-Yves

63540 Romagnat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.