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Brevet européen · EP2183493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2183493
- Numéro de demande
- EP08787426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2008
- Publié
- 12 mai 2010
- Délivré
- 17 juin 2015
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/38 (2006.01)F16C 29/04 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)F16C 29/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007040230 25.08.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/061027 22.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/027342 05.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Inventeur
TRAISER, Reinhold
65520 Bad Camberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.