VERFAHREN ZUM INDIVIDUELLEN ANPASSEN EINES HÖRGERÄTS ODER EINER HÖRHILFE
Brevet européen · EP2183928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2183928
- Numéro de demande
- EP07803242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2007
- Publié
- 12 mai 2010
- Délivré
- 19 janv. 2011
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2007/059279 05.09.2007
- Publication PCT
- WO2007/144435 21.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 22 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 22.01.2011
- 19 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.