VERFAHREN ZUM INDIVIDUELLEN ANPASSEN EINES HÖRGERÄTS ODER EINER HÖRHILFE

Brevet européen · EP2183928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2183928
Numéro de demande
EP07803242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2007
Publié
12 mai 2010
Délivré
19 janv. 2011
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/059279 05.09.2007
Publication PCT
WO2007/144435 21.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 22 janv. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 22.01.2011

  3. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.