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Brevet européen · EP2184345 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2184345
- Numéro de demande
- EP08792087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2008
- Publié
- 12 mai 2010
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01N 33/50 (2006.01)G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/558 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)G01N 33/15 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)C12M 1/18 (2006.01)C12Q 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007201493 02.08.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/063874 01.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/017226 05.02.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Toyama-shi Toyama 930-0887, JP
Toyama-shi Toyama 930-0886, JP
Toyama-shi Toyama 930-0001, JP
Takaoka-shi Toyama 933-0981, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.