Durchgangssperre mit kapazitivem Sensor
Brevet européen · EP2184435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2184435
- Numéro de demande
- EP08019499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2008
- Publié
- 12 mai 2010
- Délivré
- 29 juin 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 11/08 (2006.01)E05D 15/54 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Inventeur
Dr. Miller, Norbert
41063 Mönchengladbach, DE
Höffges, Peter
41179 Mönchengladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.