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Brevet européen · EP2186990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2186990
Numéro de demande
EP09176038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2009
Publié
19 mai 2010
Délivré
7 sept. 2011
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/70 (2006.01)
Priorité
FR 0857799 17.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Titulaire

SIMU

Zone Industrielle, Arc-Les-Gray, 70100 Gray, FR

Inventeur

Soudy, Aymeric

25000 Besancon, FR

Jacoviac, Pierre

70100 Gray, FR

Roussel, Jean-Patrick

70130 Soing, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.