Duschabtrennung

Brevet européen · EP2189091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2189091
Numéro de demande
EP10001694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2003
Publié
26 mai 2010
Délivré
22 août 2012
Radié
22 août 2012
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A47K 3/36 (2006.01)
E05D 5/02 (2006.01)
E05D 11/00 (2006.01)
E05D 11/10 (2006.01)
Priorité
DE 20201086 U 24.01.2002
Divisionnaire de
EP03001496
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 oct. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2015

  3. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

ALTURA LEIDEN HOLDING B.V.

Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen ZH, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.