VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON BIER ODER EINES BIERÄHNLICHEN GETRÄNKS
Brevet européen · EP2189518 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2189518
- Numéro de demande
- EP08790640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2008
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 16 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12C 3/00 (2006.01)C12C 7/00 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007228681 04.09.2007JP 2008151935 10.06.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2008/061625 26.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/031354 12.03.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 16 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 16 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
Parties
Inventeur
Suita-shi Osaka 564-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.