Rohrschelle

Brevet européen · EP2189694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2189694
Numéro de demande
EP08169825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2008
Publié
26 mai 2010
Délivré
21 mars 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/14 (2006.01)
F16L 3/10 (2006.01)
F16L 3/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 21 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.