Rohrschelle
Brevet européen · EP2189694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2189694
- Numéro de demande
- EP08169825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2008
- Publié
- 26 mai 2010
- Délivré
- 21 mars 2012
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/14 (2006.01)F16L 3/10 (2006.01)F16L 3/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 21 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.