Anschlussvorrichtung mit Phasenwahl

Brevet européen · EP2190070 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2190070
Numéro de demande
EP09174925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2009
Publié
26 mai 2010
Délivré
16 mars 2011
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01R 12/59 (2011.01)
H01R 29/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008058849 25.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 16 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

  6. 16 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

Parties

Titulaire

Woertz AG

WOERTZ AG

Hofackerstr. 47, 4132 Muttenz 1

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Dreier, Andreas

4208 Nunningen

Mastrovito, Andrea

4142, Münchenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.